Conditions Générales d’Utilisation – Remède Social

Conditions Générales d’Utilisation

Objet

Les présentes CGU définissent les conditions d’accès et d’utilisation du site Remède Social.

Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès Internet.

Utilisation

L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière conforme à la loi
et à ne pas porter atteinte au bon fonctionnement du site.

Contenu

Les informations publiées sont fournies à titre informatif
et peuvent être modifiées à tout moment.

Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site sont protégés par le droit d’auteur.
Toute reproduction sans autorisation est interdite.

Responsabilité

Remède Social ne pourra être tenu responsable des dommages
résultant de l’utilisation du site.

Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français.